Samedi 23 Septembre
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Règlement

REGLEMENT  - V5.0 du 12 septembre 2013

Article 1 – Présentation de la Société 

La Société, ci-après « la Société » ou « iQweez », société au capital de 860 048 € enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 522 643 915 dont le siège social est 91 rue de Prony, 75 017 Paris; est l'éditeur du site www.iqweez.fr (ci-après le 'Site").
La Société organise des jeux concours de Qweez sur le Site où les règles et les dotations varient en fonction des typologies de Qweez proposés. Les Qweez sont accessibles sur le portail : www.iqweez.fr ou sur tous les sites affiliés, siteaffilié.iqweez.fr

Définitions :
 
-  Qweez : c'est un jeu concours gratuit sans obligation d'achat accessible sur le Site qui peut prendre plusieurs formes : un Quiz, un QCM, une Enigme, une Equation, un Problème logique, en fait, toute forme de jeu faisant fi du hasard. La particularité du Qweez est d'être exclusivement basé sur les connaissances intellectuelles et la sagacité du joueur.

- Qweezii (Q): Le Qweezii est la monnaie virtuelle du site. Chaque utilisateur peut gagner ou obtenir des Qweezii par des actions sur le Site ou des participations aux Qweez. Les Qweezii sont cumulés sur le compte de l'utilisateur et peuvent être utilisés pour miser au Cash au Battle au Dream ou au Gold ou pour s'acheter des cadeaux au Boutique. Le solde de Qweezii est consultable par chaque utilisateur dans la rubrique « Mon porte Monnaie ».
 
- Points (P): Ce sont des points qui sont gagnés lorsqu’un joueur participe à un Dream ou un Gold. Ils sont exclusivement utilisés pour déterminer le vainqueur d’un Qweez. Lorsque le résultat du Qweez est connu, tous les points gagnés par les joueurs pour ce Qweez disparaissent sans qu’aucune contrepartie autre que celle accordée par le règlement ne puisse être réclamée par les joueurs.
 
- Jokers (J): Ce sont des boosters qui permettent de s’affranchir des actions publicitaires ou d’augmenter ses gains dans la phase "Mise de Qweezii". Les Jokers sont obtenus gratuitement sur le site avec les offres de nos sponsors ou peuvent être achetés, au choix de l’utilisateur.

Article 2 – Conditions de participation

2.1 La participation est ouverte à toute personne physique majeure qui dispose d'une connexion à Internet et d'une adresse email valide.
Chaque utilisateur doit vérifier si la loi de son pays l'autorise ou non à participer. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée à cet égard.

2.2 Pour être admis à participer, les utilisateurs devront avoir ouvert un compte à leur nom sur le Site et accepté au préalable les Conditions Générales d'Utilisation du Site, la participation à un Qweez valant acceptation sans réserve du présent Règlement.
 
2.3 Les dirigeants et salariés de la Société, ainsi que les personnes ayant participé, à quelque titre que ce soit, directement ou indirectement, à la réalisation des Qweez (prestataires de la Société, leurs salariés, collaborateurs non salariés et sous-traitants), ne peuvent participer aux Qweez sous peine de nullité de leur participation en cas de victoire.

2.4 Les Qweez se jouent exclusivement sur le Site, sur les sites affiliés et sur les applications mobiles et Facebook développées par la Société à l'exclusion de toute autre mode de participation.

2.5 Toute personne n'ayant pas respecté les termes du présent règlement ou des CGU du Site ou ayant commis des actes répréhensibles, frauduleux ou ayant fait l'objet d'une attitude malveillante de nature à nuire au Site et à son bon fonctionnement pourra se voir refuser sa participation et toute nouvelle inscription au Site.
 
Article 3 – Modalités de participation et mise en oeuvre des Qweez

3.1 Modalités de participation : Pour participer à un Qweez, un utilisateur doit :

1. Avoir rempli intégralement et correctement le formulaire d'inscription
2. Accepter les CGU du Site
3. Se rendre sur la page de présentation des différents Qweez,
4. Choisir le ou les Qweez au(x)quel(s) il souhaite participer.
5. Valider son inscription à chaque Qweez en fonction du type de Qweez choisi.
 
Toute inscription inexacte ou incomplète, et notamment toute indication dʼidentité ou dʼadresse fausse, ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité de la participation. Il en sera de même en cas d’enregistrement multiple d'un même utilisateur.
 
La Société pourra procéder à toute vérification à cet égard et le cas échéant exclure les utilisateurs contrevenants.
 
Les utilisateurs reconnaissent que les données qu’ils communiquent à la Société et qui sont stockées dans ses systèmes d’information sont exactes et valent preuve de son identité.
 
3.2 Mise en oeuvre des Qweez : spécifique à chaque typologie de Qweez
 
A chaque Qweez correspondent les caractéristiques suivantes qui sont mentionnées dans une fiche « règles du Qweez » qui est transmise à lʼétude dʼhuissiers SCP PROUST et GOURYLAFFONT. Les caractéristiques qui figurent sur la fiche sont les suivantes:
 
REGLES DU QWEEZ :
-       la typologie du Qweez
-       la désignation de la dotation
-       le descriptif sommaire de la dotation
-       la date de début du Qweez
-       la date de clôture du Qweez qui est la date et l’heure du Résultat
-       la valeur marchande approximative de la dotation
 
3.2.1 Le Training
 
Un Training est un Quiz composé de 10 questions, la réponse à la première question lance les questions suivantes jusquʼà la 10 éme question. Pour valider son Training et obtenir son résultat, l’utilisateur doit réaliser l’action publicitaire qui est présentée sur le site et qui peut prendre diverses formes, renseigner un captcha, visionner une vidéo, cliquer sur une bannière, renseigner un formulaire, etc ….
 
Chaque utilisateur peut jouer au Training sans aucune limitation dans le temps, dans la limite du nombre de Training par jour qui est affiché sur le site avec le résultat du Training .

Pour chaque Training réussi, soit 10 bonnes réponses, l’utilisateur gagne X Qweezii, X est indiqué sur le site.
 
Pour chaque Training validé avec un Joker l’utilisateur gagne 10 Qweezii quel que soit le score qu’il a réalisé.
 
3.2.2 Le Dream
 
Un Dream se déroule sur une période de un ou plusieurs jours. Tous les utilisateurs qui participent à un Dream sont mis en compétition pour gagner la dotation du Dream.
 
Le but du Dream est de marquer le maximum de Points en répondant à des Quiz de 10 questions avec des actions de stratégie.
 
Le Dream se déroule en trois manches :
 
Manche 1 : L’utilisateur joue X Quiz de 10 questions. (X est indiqué sur le site)
 
1 bonne réponse = 10 Points
1 bonne réponse = 1 Qweezii
 
Pour chaque Quiz joué, l’utilisateur peut doubler son score et gagner un bonus temps de 1 seconde en jouant au quitte ou Double, avec ou sans assurance :

     -  Le Quitte ou Double consiste en 1 question pour laquelle le temps de  réponse est limité à 10 secondes.
          o   Pour jouer avec assurance et garantir son score, l’utilisateur doit miser 1 joker.
          o   Pour gagner le bonus temps de 1 seconde, l’utilisateur doit répondre juste à la question.
 
Dés que l’utilisateur a joué ses X Quiz de la manche 1 il peut accéder à la Manche 2 ou passer la Manche 2 et accéder directement à la phase "Mise des Qweezii".
 
Pour accéder à la Manche 2 l’utilisateur doit miser N Jokers (N est indiqué sur le site)
 
Manche 2 Tous les gains sont doublés en Manche 2 !

L’utilisateur joue X Quiz de 10 questions. (X est indiqué sur le site)
 
1 bonne réponse = 20 Points
1 bonne réponse = 2 Qweezii
 
Pour chaque Quiz, l’utilisateur peut doubler son score et gagner un bonus temps de 1 seconde en jouant au quitte ou Double, avec ou sans assurance :
      -   Le Quitte ou Double consiste en 1 question pour laquelle le temps de  réponse est limité à 10 secondes.
          o   Pour jouer avec assurance et garantir son score, l’utilisateur doit miser 1 joker.
          o   Pour gagner le bonus temps de 1 seconde, l’utilisateur doit répondre juste à la question.
 
Dés que l’utilisateur a joué ses X Quiz de la manche 2 il accède à la Manche 3.
 
Manche 3 : "Mise des Qweezii" 
 
La mise est de 10 Qweezii à chaque partie
10 Qweezii misés = 20 Points à gagner
 
L’utilisateur peut augmenter son gain de points en misant des jokers :
1 Joker misé = 20 Points supplémentaires avec un maximum de 4 Jokers misés par question, soit au total pour une question :
 
10 Qweezii + 4 jokers pour gagner 100 Points.
 
Le jeu : 1 Question et 10 secondes pour y répondre
 
L’utilisateur peut répéter l’opération autant de fois qu’il veut jusqu’à la fin du Dream.
 
Les Points Bonus :
 
L’utilisateur peut valider chaque Quiz de la Manche 1 et 2 avec des jokers, à chaque joker utilisé il marque 100 Points supplémentaires.
 
L'utilisateur peut participer à autant de Dream qu'il le souhaite dans la limite de deux Dream gagnés par mois calendaire. Pour s'inscrire à un Dream, l'utilisateur clique sur « Je Joue ».
 
A l’heure du résultat, le joueur qui totalise le plus grand nombre de Points est déclaré Vainqueur du Dream et remporte la dotation. En cas d’égalité de Points, le joueur ayant réalisé le meilleur temps moyen de réponse à toutes les questions des Quiz, hors Quitte ou Double, sera déclaré vainqueur.
 
Tous les autres joueurs gagnent des Qweezii selon la règle suivante :
100 Points = 1 Qweezii.
 
Le Sondage ou Bonus :
 
Sur certains Dream l’utilisateur aura la possibilité de marquer Y Points supplémentaires et Z Qweezii supplémentaires en répondant à un questionnaire (Y et Z sont indiqués sur le site).
 
Le mode Speed :
 
L’utilisateur peut gagner à tout moment la dotation, indépendamment du score qu’il réalise en jouant en mode classique, en répondant juste aux 10 questions d’un Quiz dans un temps donné « t » qui est indiqué sur le site.

Pour jouer en mode Speed, l’utilisateur doit miser le nombre de Jokers qui est indiqué sur le site. Pour chaque question un choix de deux à quatre réponses est proposé parmi lesquelles se trouve la bonne réponse. Le lancement de la première question est généré dés que l'utilisateur clique sur le bouton approprié du site, ensuite chaque question est posée dès que le joueur valide la question précédente. Le Quiz est terminé dés que l’utilisateur a répondu aux 10 questions ou dés que le temps limite pour le Speed est atteint.
 
Le nombre de Speed gagné par trimestre calendaire est limité à 1 gain par joueur, et/ou par foyer et/ou par adresse IP.
 
3.2.3 Le Gold
 
Le Gold se déroule sur une période de X jours, X est indiqué sur le site.
Tous les utilisateurs qui participent à un Gold sont mis en compétition pour gagner la dotation du Gold.
 
Le but du Gold est de marquer le maximum de Points en répondant à des Quiz de 10 questions avec des actions de stratégie.
 
Le Gold se déroule en trois manches :
 
Manche 1 : L’utilisateur joue X Quiz de 10 questions. (X est indiqué sur le site)
 
1 bonne réponse = 10 Points
1 bonne réponse = 1 Qweezii
 
Pour chaque Quiz, l’utilisateur peut doubler son score et gagner un bonus temps de 1 seconde en jouant au quitte ou Double, avec ou sans assurance.
     -  Le Quitte ou Double consiste en 1 question pour laquelle le temps de  réponse est limité à 10 secondes.
         o   Pour jouer avec assurance et garantir son score, l’utilisateur doit miser 1 joker.
         o   Pour gagner le bonus temps de 1 seconde, l’utilisateur doit répondre juste à la question.
 
Dés que l’utilisateur a joué ses X Quiz de la manche 1 il peut accéder à la Manche 2 ou passer la Manche 2 et accéder directement à la phase de "Mise de Qweezii".
 
Pour accéder à la Manche 2 l’utilisateur doit miser M Jokers (M est indiqué sur le site)
 
Manche 2 Tous les gains sont doublés en Manche 2 !

L’utilisateur joue X Quiz de 10 questions. (X est indiqué sur le site)
 
1 bonne réponse = 20 Points
1 bonne réponse = 2 Qweezii
 
Pour chaque Quiz, l’utilisateur peut doubler son score et gagner un bonus temps de 1 seconde en jouant au quitte ou Double, avec ou sans assurance :
      -   Le Quitte ou Double consiste en 1 question pour laquelle le temps de  réponse est limité à 10 secondes.
          o   Pour jouer avec assurance et garantir son score, l’utilisateur doit miser 1 joker.
          o   Pour gagner le bonus temps de 1 seconde, l’utilisateur doit répondre juste à la question.
 
Dés que l’utilisateur a joué ses X Quiz de la manche 2 il accède à la Manche 3.
 
Manche 3 : "Mise des Qweezii"
 
La mise est de 10 Qweezii à chaque partie
10 Qweezii misés = 20 Points à gagner.
 
L’utilisateur peut augmenter son gain de points en misant des jokers :
1 Joker misé = 20 Points supplémentaires avec un maximum de 4 Jokers misés par question, soit au total pour une question :
 
10 Qweezii + 4 jokers pour gagner 100 Points.
 
Le jeu : 1 Question et 10 secondes pour y répondre
 
L’utilisateur peut répéter l’opération autant de fois qu’il veut jusqu’à la fin du Gold.
 
Les Points Bonus :
 
L’utilisateur peut valider chaque Quiz de la Manche 1 et 2 avec des jokers, à chaque joker utilisé il marque 100 Points supplémentaires.
 
L'utilisateur peut participer à autant de Gold qu'il le souhaite dans la limite de Un Gold terminé en 1ère position par année calendaire.
 
A l’heure du résultat, les 3 joueurs qui totalisent le plus grand nombre de Points sont déclarés Vainqueurs du Gold et se partagent la dotation. En cas d’égalité de Points, le joueur ayant réalisé le meilleur temps moyen de réponse à toutes les questions des Quiz, hors Quitte ou Double, sera déclaré vainqueur.
 
Tous les autres joueurs gagnent des Qweezii selon la règle suivante : 100 Points donnent 1 Qweezii.
 
TABLEAU DES GAINS DES 3 PREMIERS JOUEURS
 

CLASSEMENT % DE LA CAGNOTTE  GAIN MIN
1 50% 50 €
2 30% 30 €
3 20% 20 €
     
TOTAL 100% 100 €
 

 

La cagnotte du Gold : X € sont mis en jeu tous les Y jours dans la cagnotte (X et Y étant indiqués sur le site)
Pour chaque Joker utilisé pour un Gold la cagnotte augmente de 5 centimes d'Euro, pour chaque action publicitaire sponsorisée, la cagnotte augmente de 2 centimes d'Euro sans aucune limitation pour le montant de la cagnotte.

3.2.4 Le Cash

Le but du jeu : Répondre juste aux questions de un ou plusieurs Quiz de 20 questions de culture générale dans une durée limitée.
Le joueur mise X Qweezii et joue pour gagner Y, Z ou T Qweezii ! (X-Y-Z et T sont indiqués sur le site)

Comment Gagner Y Qweezii ?
En atteignant un premier palier en répondant juste à toutes les questions des Quiz du palier 1. Le nombre de Quiz à jouer est indiqué sur le site ainsi que le temps maximum pour chaque Quiz.

Comment Gagner Z Qweezii ?
Le joueur remet en jeu son gain du palier 1 et doit atteindre un second palier. Le nombre de Quiz à jouer est indiqué sur le site ainsi que le temps maximum pour chaque Quiz du second palier.

Comment Gagner T Qweezii ?
Le joueur remet en jeu son gain du second palier et doit atteindre un troisième palier. Le nombre de Quiz à jouer est indiqué sur le site ainsi que le temps maximum pour chaque Quiz du troisième palier.

3.2.5 Le Battle

Le but du jeu : Répondre correctement à un Quiz de 10 questions de culture générale où les joueurs utilisateurs sont tous mis en compétition en temps réel.

Comment jouer ? En créant une table de jeu ou en la rejoignant suite à une invitation/défi d’un joueur.

Pour sʼinscrire à un Battle le joueur clique sur le bouton « je joue » de la table qu'il a choisie et doit miser le montant en Qweezii indiqué pour la table. 
La Table est ouverte dés que le nombre minimum de joueurs est atteint (le nombre est indiqué sur le site)
Le Quiz est lancé au terme du compte à rebours indiqué sur le site à l'ouverture de la table. C'est uniquement au lancement du Quiz que le compte du joueur est débité en Qweezii.

Chaque Battle consiste en un Quiz de 10 questions de culture générale. Pour chaque question un choix de plusieurs réponses est proposé parmi lesquelles se trouve la bonne réponse, le lancement de la première question est réalisé simultanément pour tous les utilisateurs inscrits au Battle Ensuite chaque question est posée dès que la question précédente est validée pour chaque joueur. Le joueur termine son Quiz quand il clique sur le bouton « valider » de la 10 éme question du Quiz.

Comment gagner ? le premier joueur qui réalise le meilleur score aux 10 questions du Quiz dans un délai maximum de 2 minutes est déclarés Gagnant.
Dans l'hypothèse peu probable où deux ou plusieurs joueurs réaliseent le même score, c'est le plus rapide qui sera déclaré vainqueur.

La dotation du Battle: le Gagnant du Battle remporte un lot de (X) Qweezii, (X) est indiqué sur le site.
 
3.2.6 La boutique

La boutique est l’espace qui permet aux utilisateurs du site de convertir les Qweezii qu’ils ont gagnés en cadeaux. Pour chaque cadeau un nombre de Qweezii est indiqué.
Pour les utilisateurs qui souhaitent obtenir un cadeau et qui n’ont pas assez de Qweezii il leur est proposé de tenter de gagner le cadeau immédiatement en jouant au Speed :

Le Speed :

L’utilisateur peut gagner à tout moment le cadeau de son choix en répondant juste aux 10 questions d’un Quiz dans un temps donné « t » qui est indiqué sur le site.
 
Pour jouer en mode Speed, l’utilisateur doit miser le nombre de Jokers qui est indiqué sur le site. Pour chaque question un choix de deux à quatre réponses est proposé parmi lesquelles se trouve la bonne réponse. Le lancement de la première question est généré dés que l'utilisateur clique sur le bouton approprié du site, ensuite chaque question est posée dès que le joueur valide la question précédente. Le Quiz est terminé dés que l’utilisateur a répondu aux 10 questions ou dés que le temps limite pour le Speed est atteint.
 
Le nombre de Speed gagné par trimestre calendaire est limité à 1 gain par joueur, et/ou par foyer et/ou par adresse IP.

Article 4 – Les Jokers

Les Jokers peuvent être obtenus gratuitement ou par le biais d'un achat.

Pour obtenir des Jokers gratuitement, chaque utilisateur peut soit :
-  convertir ses Qweezii (obtenus gratuitement) en jokers dans La boutique ;
-  bénéficier des Jokers sponsorisés offerts par nos partenaires. Dans le cas où l’utilisateur décide de bénéficier de Jokers sponsorisés, il effectue les actions demandées par le partenaire et son compte ne sera crédité des Jokers offerts par le partenaire qu’une fois que le partenaire nous aura confirmé la validation de l’action demandée à l’utilisateur (cette validation peu prendre de quelques secondes à plusieurs jours).
 
Pour les Utilisateurs qui ne veulent pas bénéficier des Jokers gratuits, il leur est proposé d'en acheter dans les conditions précisées sur le Site. Dès que son achat est validé par notre partenaire financier l’utilisateur bénéficie des jokers et son compte de jokers est crédité (sauf cas particulier, ce crédit en jokers est immédiat).
 
Article 5 – Parrainage

Chaque utilisateur peut inviter ses amis à s'inscrire sur le Site. Dans la rubrique « Mon Compte » l'utilisateur parraine ses amis en direct ou via facebook. L'utilisateur peut également parrainer ses amis en leur demandant de renseigner l'e-mail de son compte iQweez dans la case « e.mail du parrain » du formulaire d'inscription. Pour chacun de ses amis qui s'inscrit par l'un de ces biais, et qui n'a jamais été inscrit sur iQweez, le compte de l'utilisateur sera crédité de X Qweezii, X est indiué sur le site.

Article 6 – Remise de la dotation

a.  Les dotations à contrevaleur financière : Le vainqueur recevra un courrier électronique et/ou un sms l'informant de son gain. Charge à lui de prendre contact avec le service client iQweez valerie@iqweez.fr pour définir les modalités de remise de son gain conformément aux CGU.
A défaut de réponse de sa part dans un délai de 30 jours à compter du résultat du Qweez, la dotation sera perdue. Les dotations seront payées aux vainqueurs par chèques ou par virement bancaire conformément aux CGU.
 
b.  Les dotations Produits et/ou Services et/ou bons dʼachat et/ou carte cadeaux : Le vainqueur recevra un courrier électronique et/ou un sms l'informant de son gain. Charge à lui de prendre contact avec le service client iQweez valerie@iqweez.fr pour définir les modalités de remise de son gain conformément aux CGU. A défaut de réponse de sa part dans un délai de 30 jours à compter de l'issue du Qweez, la dotation sera perdue. iQweez se réserve le droit de modifier les lots par une dotation dʼune valeur égale ou supérieure en cas dʼindisponibilité dudit lot, sans quʼaucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.
Dans l'hypothèse où la dotation serait modifiée, le gagnant se voit proposer la nouvelle dotation en remplacement et sʼengage à lʼaccepter sans aucun recours présent ou à venir. La description des dotations est fournie à titre informative et n'est en aucun cas contractuelle.
 
Article 7 – Cession de droits
 
Chaque vainqueur d'un Qweez s'engage, si la Société le lui demande, à participer au tournage d'un film ou d'un reportage lors de la remise de son lot et autorise de ce fait la Société et ses partenaires à utiliser son image et son nom à toute fin de communication pour la promotion de la Société dans le monde entier sur tous supports ou médias au choix de la Société, et ce pendant une durée de 10 ans à compter de la première utilisation. L'utilisation du nom et de l'image des vainqueurs et leur participation au tournage sont réalisés à titre gracieux sans contrepartie d'aucune sorte autre que la remise de leur lot.
 
Article 8 – Règlement

Le fait de participer à un Qweez implique l'acceptation sans aucune réserve du présent règlement. Le règlement est déposé à lʼétude PROUST et GOURY-LAFFONT, huissiers de justice à Paris, 28 ter rue Guersant 75828 Paris cedex 17. Il est consultable et imprimable sur le Site. Des modifications sous forme dʼavenants au règlement peuvent éventuellement intervenir. Ces avenants seront considérés comme des annexes au présent règlement et déposés à lʼétude PROUST et GOURY-LAFFONT. Tout changement fera l'objet d'une mise à jour sur le site internet, chaque règlement étant identifié par un numéro de version et une date.
 
Article 9 – Contestation
 
Toute contestation ou réclamation relative au Qweez devra être adressée obligatoirement par écrit par courrier recommandé avec accusé de réception à la Société à lʼadresse suivante: iQweez SAS 91 rue de Prony, 75 017 Paris, et ne sera prise en considération que si elle est adressée dans un délai de 8 jours ouvrés à partir de la clôture du Qweez.
 
Article 10 – Force Majeure

La Société ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force Majeure, de modification de la réglementation ou dʼévénements indépendants de sa volonté, elle était amenée à suspendre ou annuler un ou l'ensemble des Qweez, les proroger, les reporter ou à en modifier les conditions.
 
Article 11 – Fraude
 
11.1. En cas de suspicion de fraude ou de participation déloyale, la Société se réserve le droit de procéder à toute vérification qu'elle jugera utile. Toute manoeuvre frauduleuse ou déloyale avérée entraînera la disqualification immédiate, définitive et sans préavis du utilisateur. Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs du Qweez, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue du Qweez.
 
11.2. La Société pourra annuler tout Qweez sʼil apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Qweez ou de la détermination du gagnant. La Société se réserve dans cette hypothèse le droit de ne pas attribuer la dotation au fraudeur et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La Société ne saurait néanmoins encourir aucune responsabilité dʼaucune sorte à lʼégard des autres utilisateurs du fait des fraudes éventuellement commises.
 
11.3 En tout état de cause, la Société se réserve le droit d'arrêter ou de suspendre le Qweez dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, des dotations non prévues par la Société seraient annoncées aux utilisateurs, notamment en cas de piratage informatique. Dans ce cas, les messages ayant informé les utilisateurs d'un gain seraient considérées comme nuls et non avenus.
La Société se réserve dans cette hypothèse le droit de ne pas attribuer la dotation au fraudeur et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La Société ne saurait néanmoins encourir aucune responsabilité dʼaucune sorte à lʼégard des autres utilisateurs du fait des fraudes éventuellement commises.
 
Article 12 – Responsabilité
 
12.1. La Société ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas dʼincident survenu à lʼoccasion de l'utilisation de la dotation par les gagnants ou en cas de vice ou d'absence de conformité de la dotation délivrée par le partenaire distributeur/constructeur de la Société.
Au cas où la dotation soit une contrevaleur financière de type carte cadeau ou bon dʼachat, si lʼémetteur de la carte cadeau ou du bon dʼachat ne respecte pas son engagement, la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée en aucune manière à partir du moment où la Société pourra justifier quʼelle sʼest acquittée auprès du partenaire du paiement du lot mis en jeu. Tout utilisateur qui se serait inscrit, qui aurait misé des Jokers et qui ne pourrait pour quelque raison que ce soit terminer son Qweez perdrait les Jokers misés sans que la responsabilité de la Société ne soit engagée. En aucun cas la Société ne pourra être tenue responsable de tout dommage qui interviendrait pour un utilisateur du fait de sa participation à un Qweez.
 
12.2. La Société ne saurait être tenue responsable en cas de mauvais acheminement du courrier électronique ou en cas dʼinterruption des communications Internet ou dʼaltération des participations (communication réseau, interruption du réseau).
 
12.3. La participation par Internet à un Qweez implique la connaissance et lʼacceptation des caractéristiques et des limites de lʼInternet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, le temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations. Lʼabsence de protection de certaines données contre les détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau, ne peuvent en aucun cas entraîner la mise en jeu de la responsabilité de la Société.
La Société ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, notamment dus à des actes de malveillance externes, qui empêcheraient le bon fonctionnement de l'un des Qweez.
 
12.4. La Société pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par elle, notamment dans ses systèmes d'information, en rapport avec lʼutilisation de son site Internet. Les utilisateurs s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous format ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.

Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits, comme moyens de preuve par la Société dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
 
Article 13 – Données personnelles
 
13.1. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent dʼun droit dʼaccès, de rectification et de retrait des données personnelles les concernant, en accédant à la rubrique « mon compte » sur le site www.iqweez.fr après sʼêtre identifiés, ou en écrivant en lettre recommandée avec accusé de réception à iQweez SAS 91 rue de Prony, 75 017 Paris. La Société s’engage à garder confidentielles ces données et à ne pas en faire commerce. Par exception, les affiliés ont un accès et un droit d’usage des données des utilisateurs qui se sont inscrits via leur site affilié, ce que les utilisateurs reconnaissent expressément et acceptent sans aucune réserve.
 
13.2. Sous réserve dʼobtenir lʼaccord préalable et exprès des utilisateurs, il pourra leur être adressé par courrier électronique des informations commerciales sur les produits de la Société ou sur ceux de ses partenaires dans le cadre d'opérations spéciales identifiées par un "sondage" .
 
Article 14 – Litiges
 
Les présentes sont en langue française et seront exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, lʼutilisateur sʼadressera par priorité à la Société pour obtenir une solution amiable.
 
REGLEMENT  - V5.0 du 12 septembre 2013
 

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